Prestataire de services - Page 15

Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2025

Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2025

le 04/04/25
Indice du climat des affaires dans l’information-communication - Année 2025

Indice du climat des affaires dans l’information-communication - Année 2025

le 04/04/25
TVA et prestations d'hébergement hôtelières et parahôtelières : précisions sur les prestations annexes

TVA et prestations d'hébergement hôtelières et parahôtelières : précisions sur les prestations annexes

Les prestations d’hébergement fournies dans le cadre du secteur hôtelier et les locations de logements meublés à usage résidentiel sont soumises au taux réd...

le 03/04/25
Accueil des jeunes enfants : le contenu du schéma pluriannuel

Accueil des jeunes enfants : le contenu du schéma pluriannuel

Dans le cadre de leur mission d’autorité organisatrice de l’accueil des jeunes enfants, les communes doivent mettre en place un schéma pluriannuel de mainti...

le 02/04/25
Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques - Année 2025

Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques - Année 2025

le 01/04/25
Indice du climat des affaires dans les services administratifs et de soutien - Année 2025

Indice du climat des affaires dans les services administratifs et de soutien - Année 2025

le 01/04/25
Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

En 2019, la loi d’orientation des mobilités prévoyait la mise en place d’un marquage d’identification pour les cycles vendus par des professionnels, neufs o...

le 31/03/25
Indice des prix à la consommation - Année 2025

Indice des prix à la consommation - Année 2025

le 31/03/25
Indice des prix de production des services - Année 2024

Indice des prix de production des services - Année 2024

le 31/03/25
Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières !

Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières !

Dans le cadre de leur activité, les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaires (EATT) peuvent se voir verser plusieurs aides f...

le 21/03/25
Contrat d’engagement éducatif : une évolution de la rémunération !

Contrat d’engagement éducatif : une évolution de la rémunération !

Le contrat d’engagement éducatif est un contrat spécifique, dont la rémunération ne peut pas être inférieure à un montant calculé à partir du SMIC journalie...

le 13/03/25
EHPAD et animaux de compagnie des résidents : les conditions sont connues !

EHPAD et animaux de compagnie des résidents : les conditions sont connues !

Dans le cadre de la loi dite « bien vieillir », l’État a prévu la possibilité pour les résidents de s’installer avec leur animal de compagnie dans un EHPAD,...

le 11/03/25
Affichage des articles 169-180 sur 320